Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY
GAEL AURIOL

Numéro de dépôt :
3449428
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/09/2016
EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY de GAEL AURIOL

Présentation de la marque EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY

Déposée le 8 septembre 2006 par GAEL AURIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY »

Le déposant est GAEL AURIOL domicilié(e) 32 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL AURIOL domicilié(e) 32 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY est expirée depuis le 8 septembre 2016.

GAEL AURIOL a également déposé les autres marques suivantes : Prevent RPS , EQUIPE DE FRANCE DE RUGBY


GAEL AURIOL - 32 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD,31500 TOULOUSE - 31500 - France


GAEL AURIOL - 32 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement. Services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.